Mentions légales

Mention relative aux formations disponibles sur ce site web

Toute formation disponible pour téléchargement à partir de ce serveur (la "formation") est protégée par les droits d'auteur de Coup d'oeil Design inc. et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation de la formation est régie par les termes du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, qui est inclus dans la formation ou qui l'accompagne (le « Contrat de licence »). L'utilisateur final doit accepter les termes du Contrat de licence pour pouvoir télécharger la formation.

La formation est disponible pour téléchargement uniquement pour les utilisateurs finaux et selon les termes du Contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution de la formation qui ne respecte pas les stipulations du Contrat de licence est expressément prohibée par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

LA COPIE OU LA REPRODUCTION DE LA FORMATION SUR UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE D'UNE NOUVELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST STRICTEMENT INTERDITE.
LA FORMATION N'EST GARANTIE, LE CAS ÉCHÉANT, QU'EN APPLICATION DES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF GARANTIE STIPULÉE DANS LE CONTRAT DE LICENCE, COUP D'ŒIL DESIGN INC. EXCLUT TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE À LA FORMATION, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Mention relative à la limitation des droits.

Toute formation téléchargée à partir de ce Serveur pour le compte ou au nom de l'administration du Canada ("l'Administration Fédérale"), n'est fourni qu'avec des droits limités. L'utilisation, la reproduction, la duplication ou la divulgation par l'Administration Fédérale est soumise aux limitations prévues par le sous-paragraphe (c)(1)(ii) concernant les droits sur les données techniques et les formations en ligne ou aux limitations prévues par les sous-paragraphes sur les formations commercialisées - Droits limités . L'auteur et le propriétaire est Coup D'œil Design inc.

Mention relative aux documents disponibles sur ce site.

L'utilisation des Documents (tels que les cahiers d'exercices, les livres blancs, les communiqués de presse, les feuilles de données, les attestations ou les Questions/Réponses ) à partir de ce serveur (le « Serveur ») est autorisée, à condition que (1) la mention relative aux droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que la mention relative aux droits d'auteur ainsi que la présente mention d'autorisation apparaissent, (2) l'utilisation de ces Documents se fasse à des fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales . Ces documents ne peuvent être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur aucun média, et (3) aucune modification ne sera apportée aux Documents. L'utilisation des Documents à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les Documents désignés ci-dessus n'incluent pas la conception ou la mise en page du site Web coupdoeildesign.com ou de tout autre site géré, contrôlé ou appartenant à Coup D'Oeril Design inc. Les éléments des sites Web Coup D'œil Design inc. sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que par la réglementation applicable à la concurrence déloyale et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse de Coup D'œil Design inc., aucun logo, élément graphique, son ou image provenant d'un site Web Coup d'oeil Design inc. ne peut être copié ou diffusé.

COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET/OU SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION SUR LE CARACTÈRE APPROPRIÉ A UN USAGE PARTICULIER DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET DANS LES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES PUBLIÉS SUR CE SERVEUR. TOUS CES DOCUMENTS ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET/OU SES FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE AUX INFORMATIONS SUSMENTIONNÉES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE L'ACTION EN RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS (NI DE TOUT DOMMAGE QUI RESULTE D'UN ARRÊT D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RESULTANT DE, OU LIÉS A L'UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR CE SERVEUR.

LES DOCUMENTS ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES PUBLIÉS SUR CE SERVEUR SONT SUSCEPTIBLES DE CONTENIR DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES CHANGEMENTS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉS AUX INFORMATIONS DE CE SITE. COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET/OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER À TOUT MOMENT DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES CHANGEMENTS AU(X) PRODUIT(S) ET/OU AU(X) PROGRAMME(S) DÉCRITS SUR CE SITE. MENTIONS RELATIVES AUX FORMATIONS, DOCUMENTS ET SERVICES DISPONIBLES SUR CE SITE WEB.

COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS (NI DE TOUT DOMMAGE QUI RESULTE D'UN ARRÊT D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RESULTANT DE, OU LIES A L'UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DES FORMATIONS EN LIGNE OU DES DOCUMENTS (AINSI QU'A LA FOURNITURE OU AU DEFAUT DE FOURNITURE DE SERVICES) DISPONIBLES SUR CE SERVEUR.

Procédure et forme des notifications de violation de droits d'auteur.

CONFORMÉMENT AU CODE CANADIEN, LES NOTIFICATIONS FAISANT ÉTAT D'UNE VIOLATION DE DROITS D'AUTEUR DOIVENT ÊTRE ENVOYÉES AU MANDATAIRE DÉSIGNÉ DU FOURNISSEUR DE SERVICES. LES COMMUNICATIONS ET NOTIFICATIONS NON CONFORMES A LA PROCÉDURE SUSMENTIONNÉE NE RECEVRONT PAS DE RÉPONSE.

Liens vers des sites tiers.

LES LIENS DE CETTE ZONE VOUS FONT QUITTER LE SITE COUP D'ŒIL DESIGN INC. LES SITES CIBLES NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE DE COUP D'ŒIL DESIGN INC. ET COUP D'ŒIL DESIGN INC. N'EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES, DES LIENS QU'ILS CONTIENNENT NI DES CHANGEMENTS OU MISES À JOUR QUI LEUR SONT APPORTÉS. COUP D'ŒIL DESIGN INC. N'EST PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE TRANSMISSION REÇUE D'UN SITE CIBLE. COUP D'ŒIL DESIGN INC. FOURNIT CES LIENS POUR VOTRE COMMODITÉ, ET L'INCLUSION DE TOUT LIEN N'IMPLIQUE PAS L'APPROBATION DU SITE APPLICABLE PAR COUP D'ŒIL DESIGN INC.

Mention relative aux droits d'auteur.

et/ou tout autre produit Coup d'oeil Design inc. mentionné sont soit des marques de Coup d'oeil Design inc., soit des marques déposées de Coup d'oeil Design inc. Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs. Les sociétés, les noms et les données utilisés dans les exemples sont fictifs. Aucune association avec toute société, nom, produit ou événement existant n'est voulue ni sous-entendue

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par Coup d'oeil Design inc.